MENTIONS LÉGALES

Le site securitemarche.fr est exploité par la société Sécurité Marché SARL, au capital de 100 €, siège social à Bouguenais (44) – 2 rue Évariste Galois, immatriculée au RCS de NANTES sous le numéro 528 588 908.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR66528588908

Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, au fichier et aux libertés. Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir du site Web Sécurité Marché a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L), sous le numéro 1469918.

Le Directeur de la Publication est Monsieur Christopher James.

Pour prendre contact avec la société Sécurité Marché : contact@securitémarche.fr ou 09 72 30 88 88.

Le site securitemarche.fr est hébergé chez OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Numéro de téléphone : 0820 32 03 63.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, et sons composant ce site Web sont la propriété intellectuelle exclusive de la société Sécurité Marché.

Toutes les informations contenues dans le présent site, y compris d'éventuelles informations appartenant à un tiers ainsi que toute diffusion d'articles parus dans la presse écrite, ont fait l'objet d'une autorisation préalable.

Toute reproduction totale ou partielle du site Web Sécurité Marché est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société Sécurité Marché. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque Sécurité Marché a fait l'objet d'un dépôt auprès de l'Institut de la Propriété Industrielle (I.N.P.I). Toute reproduction totale ou partielle de la marque Sécurité Marché, sans autorisation préalable et expresse de la société Sécurité Marché, est donc prohibée.

 

DECHARGE DE RESPONSABILITE

Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Web Sécurité Marché en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Sécurité Marché. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du site Sécurité Marché, sans autorisation expresse et préalable de la société Sécurité Marché.

La société Sécurité Marché s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site securitemarche.fr, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Sécurité Marché ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. 

En conséquence, la société Sécurité Marché décline toute responsabilité : 
- pour toute interruption du site ;

- survenance de bugs ;

- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; 

- et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 

CGV

Pour connaître nos conditions générales de vente, veuillez suivre ce lien.

 

LIVRAISON

Le délai moyen de livraison en France métropolitaine est entre 1 et 10 jours après paiement de la commande.

Pour toute information relative aux modalités et délais de livraison, merci de consulter notre page Livraison.

 

REMBOURSEMENT

Si toutefois le produit que vous avez commandé ne vous convient pas, vous disposez d’un délai de 30 jours pour demander le remboursement.

Nous vous invitons à nous contacter rapidement en cas de difficulté, d’insatisfaction vis-à-vis du produit, afin de déterminer s’il s’agit d’un défaut produit ou d’un problème de réglage.